Jacques Arrondeau

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Jacques Arrondeau
Objet:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance de responsabilité civile médicale en vertu de l'article L. 251-1 du code des assurances
membre suppléant
Groupe:
Bureau central de tarification
suppleant
JORFTEXT000000638547(source JORF)
nomination
25 Mars 200625/03/2006
De: Arrondeau
Objet:
membres de l'Observatoire des risques médicaux
institué à l'article L. 1142-29 du code de la santé publique
au titre des 5° à 12° de l'article 1er de l'arrêté du
27 décembre 2004
La présidence de l'Observatoire des risques médicaux est assurée par
Groupe:
Observatoire des risques médicaux
JORFTEXT000000605697(source JORF)
nomination
05 Avril 200505/04/2005
De: Jacques Arrondeau
Objet:
membres de l'Observatoire des risques médicaux
institué à l'article L. 1142-29 du code de la santé publique
au titre des 5° à 12° de l'article 1er de l'arrêté du
27 décembre 2004
7°
représentants des assureurs, proposés par la Fédération française des sociétés d'assurance et par le Groupement des entreprises mutuelles d'assurances
membre titulaire
Groupe:
Observatoire des risques médicaux
JORFTEXT000000605697(source JORF)
nomination
05 Avril 200505/04/2005
De: Jacques Arrondeau
Objet:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance de responsabilité civile médicale en vertu de l'article L. 251-1 du code des assurances
membre titulaire
Groupe:
Bureau central de tarification
JORFTEXT000000228438(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.